L'essentiel de l'éco, janvier 2026
UNSA le 09/02/2026

L'essentiel de l'éco, janvier 2026

Le secteur économie, emploi, formation professionnelle de l'UNSA propose chaque mois l'essentiel de l'éco, une synthèse des données utiles pour appréhender les problématiques économiques et sociales.A retenir ce mois-ci !L'inflation est quasi stable en décembre Sur un an, l'indice des prix à la cons

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Quoi de neuf au Journal Officiel du 8 février 2026 ? Régime indemnitaire des chercheurs (dispositif de prime), Aide médicale d'État (dont traitement des données), Rapport d'activités EHPAD (« RAMA »), Service public de la performance énergétique de l'habitat (Rénov')…
UNSA le 08/02/2026

Quoi de neuf au Journal Officiel du 8 février 2026 ? Régime indemnitaire des chercheurs (dispositif de prime), Aide médicale d'État (dont traitement des données), Rapport d'activités EHPAD (« RAMA »), Service public de la performance énergétique de l'habitat (Rénov')…

Les textes du Journal Officiel lus pour vous. LIENS DES TEXTES ET COMMENTAIRES :° RÉGIME INDEMNITAIRE DES CHERCHEURS : arrêté du 3 février 2026 fixant certaines modalités de la procédure d'attribution de la prime individuelle prévue par le décret n° 2025-731 du 30 juillet 2025 portant création du

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FLASH ! Foire aux Questions (FAQ) UNSA : acquisition de congés payés en arrêt maladie : comprendre la loi, réclamer ses droits ! (mise à jour au 6 février 2026)
UNSA le 07/02/2026

FLASH ! Foire aux Questions (FAQ) UNSA : acquisition de congés payés en arrêt maladie : comprendre la loi, réclamer ses droits ! (mise à jour au 6 février 2026)

La loi n° 2024-364 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole a été promulguée au Journal Officiel le 23 avril 2024.Cette dernière n'a pas été présentée

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Quoi de neuf au Journal Officiel du 7 février 2026 ? Représentativités d'organisations syndicales : navigants et exploitants d'hélicoptères, salariés de la distribution directe, Extensions d'avenants d'accords collectifs nationaux et territoriaux, en prévoyance et épargne salariale Agriculture, Q.P.C. : protection des représentants des commissions paritaires professionnelles contre le licenciement, À l'Assemblée nationale : eau potable, alimentation et aide à mourir, Vocabulaire du Sport, Situation mensuelle de l'État (décembre 2025)...
UNSA le 07/02/2026

Quoi de neuf au Journal Officiel du 7 février 2026 ? Représentativités d'organisations syndicales : navigants et exploitants d'hélicoptères, salariés de la distribution directe, Extensions d'avenants d'accords collectifs nationaux et territoriaux, en prévoyance et épargne salariale Agriculture, Q.P.C. : protection des représentants des commissions paritaires professionnelles contre le licenciement, À l'Assemblée nationale : eau potable, alimentation et aide à mourir, Vocabulaire du Sport, Situation mensuelle de l'État (décembre 2025)...

Veille Journal Officiel UNSA Juridique : du neuf tous les jours ! LIENS DES TEXTES ET COMMENTAIRES :° REPRÉSENTATIVITÉS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE SALARIÉS : ARRÊTÉS DU MINISTÈRE DU TRAVAIL° SALARIÉS : arrêtés du 3 février 2026 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentat

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Guide UNSA des élections professionnelles C.S.E. 2026 (Secteur Privé)
UNSA le 06/02/2026

Guide UNSA des élections professionnelles C.S.E. 2026 (Secteur Privé)

Retrouvez le guide des élections professionnelles des comités sociaux et économiques d'entreprise (CSE) 2026...MISE À JOUR 2026...L'actualisation juridique concerne l'intégration dans le guide des dernières jurisprudences de la Cour de cassation et de certains tribunaux judiciaires (ex. vote électro

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Quoi de neuf au Journal Officiel du 6 février 2026 ? Représentativités secteurs des activités sanitaires, sociales et médico-sociales à but non lucratif, personnels au sol des entreprises de transport aérien, navigants, officiers des entreprises de transport et services maritimes, B.T.P. de Mayotte, régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs, À l'Assemblée nationale : projets de loi de finances 2026, ambition climatique de la France, commission d'enquête parlementaire dossier Epstein…
UNSA le 06/02/2026

Quoi de neuf au Journal Officiel du 6 février 2026 ? Représentativités secteurs des activités sanitaires, sociales et médico-sociales à but non lucratif, personnels au sol des entreprises de transport aérien, navigants, officiers des entreprises de transport et services maritimes, B.T.P. de Mayotte, régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs, À l'Assemblée nationale : projets de loi de finances 2026, ambition climatique de la France, commission d'enquête parlementaire dossier Epstein…

L'UNSA Juridique veille pour vous et a vu au J.O., ce jour…° LIENS DES TEXTES ET COMMENTAIRES : ARRÊTÉS DE REPRÉSENTATIVITÉ MINISTÈRE DU TRAVAIL° EMPLOYEURS : secteur des activités sanitaires, sociales et médico-sociales à but non lucratif , ° SALARIÉS : secteur des activités sanitaires, sociale

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